Mentions légales

Le présent site est la propriété de la Mairie de Saint-Denis d'Oléron

rue de la Libération - 17650 Saint-Denis d'Oléron
Téléphone : 05 46 47 85 48

Responsable de la publication et du site web: Le Maire de Saint-Denis d'Oléron: Joseph Huot

Propriété intellectuelle:

Le présent site internet et l’ensemble de son contenu, y compris textes, images fixes ou animées, base de données, programmes, etc., sont la propriété de la Mairie de Saint-Denis d'Oléron et sont protégés par le droit d’auteur.

La reproduction ou représentation, intégrale ou partielle, des pages, des données et de tout autre élément constitutif au site, par quelque procédé ou support que ce soit, est interdite et constitue sans autorisation préalable de l’éditeur une contrefaçon sanctionnée par les articles L335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

L’impression papier est autorisée aux fins de copie privée à l’usage exclusif de copiste au sens de l’article L. 122-5 2° du Code de la Propriété Intellectuelle.

Par exception, certains contenus (textes, images) sont la propriété de leurs auteurs respectifs.

Utilisation des informations présentes sur le site:

Les utilisateurs du présent site sont tenus de respecter les dispositions de la loi relative à l’Informatique, aux fichiers et aux libertés, dont la violation est passible de sanctions pénales.

Ils doivent notamment s’abstenir, en ce qui concerne les informations nominatives présentées sur le site, de toute collecte, de toute utilisation détournée, et d’une manière générale, de tout acte susceptible de porter atteinte à la vie privée ou à la réputation des personnes.

Coordonnées de l’hébergeur :

www.wix.com

Crédits photos:

Les photos du site ne sont pas libres de droit.

Conception-réalisation, rédaction, graphisme, architecture et contenu:

Sylvain Breffy, Chargé de communication, Mairie de Saint-Denis d'Oléron

Vigilance rouge canicule

Site de la Mairie de Saint-Denis d'Oléron

Mentions légales